Révision des règlements concernant les prestations et les honoraires

Depuis plus de cent ans, les règlements concernant les prestations et les honoraires (RPH) contribuent de manière décisive à l’instauration de processus de travail favorisant la qualité et l’équité entre tous les acteurs de projet. En raison de la spécialisation croissante des disciplines au cours des dernières décennies, les RPH ont diversement évolué.

La SIA a saisi l’opportunité de la révision simultanée des RPH SIA 102 (architecture), SIA 103 (génie civil), SIA 105 (architecture paysagère) et SIA 108 (techniques du bâtiment) pour affiner et harmoniser les processus et prestations qui y sont décrits.

Harmonisation
L’harmonisation a été réalisée avec, en ligne de mire, une vision transdisciplinaire du projet et un changement de culture au niveau de la collaboration des différents acteurs de projet : au lieu de se faire uniquement par discipline, l’attribution des prestations se fera également par fonction, soit direction générale du projet, études et suivi des travaux par spécialité et direction des travaux.

Alors que les exigences posées aux projets augmentent, les commissions affinent, précisent et harmonisent les descriptifs de prestations et en poursuivent le développement. Dans le même temps, elles veillent à uniformiser les RPH, que ce soit du point de vue de la terminologie ou des processus – tout en préservant leur structure de base, largement éprouvée. Cette refonte permet, le cas échéant, de faciliter une future modularisation et numérisation de la collection de normes SIA.

Détermination des honoraires
Depuis 2020, les RPH sont publiés sans la formule de calcul des honoraires, qui figurait auparavant dans l’article 7, mais la SIA souhaite fournir aux concepteurs une solution alternative. C’est pourquoi elle a lancé un projet d’envergure consacré à la détermination du temps nécessaire. La Commission centrale des règlements (ZO) en assurera la coordination avec la révision des RPH.

Prochaines étapes
Il est prévu que les RPH soient mis en consultation à l’automne 2024 et soumis à l’approbation des délégués lors de l’AD 2026. La mise à jour des modèles de contrat SIA sera également alignée sur les RPH révisés.

La norme SIA 112 Modèle « Étude et conduite de projet » sera révisée en parallèle des RPH et adaptée aux contenus des nouvelles moutures. Du fait de cette harmonisation, elle deviendra un élément de compréhension décisif des RPH.

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