Séance de la ZOK 1/2012

La Commission centrale des règlements (ZOK) a, dans ses tiroirs, quelques projets en réserve pour l’année 2012: sa séparation de la Commission centrale des normes et des règlements (ZNO), comme le laissaient présager les précédents rapports émanant de la direction, et l’aboutissement de certains projets importants au second semestre.

Changements personnels
En dépit des températures glaciales, la quasi totalité des membres s’est rendue à la Maison SIA de Zurich le 10 février 2012 pour participer à la première séance de la ZOK de l’année. Erich Offermann, le président, s’est fait une joie d'accueillir, pour la première fois au sein de cette assemblée, Andrea Lenggenhager, directrice du service d’urbanisme de Soleure (Stadtbauamt Solothurn). Après une longue interruption, une représentante de la Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d’ouvrage publics (KBOB) siègera donc de nouveau au sein de la ZOK, un retour salué comme il se doit compte tenu notamment de la scission de la ZNO évoquée plus haut. Nouveau visage également, Jean-Bernard Duchoud, représentant de l'Office fédéral des routes (OFROU). Il succède à Alfred Testuz qui s’est retiré de la ZOK après presque huit années d’activité. Enfin, cette réunion était également une première pour Patrick Gartmann qui préside la commission SIA 103 pour les prestations et honoraires des ingénieurs civils depuis la fin de l'année 2011.

Décisions
Après avoir écouté quelques mots de bienvenue, les personnes présentes ont dû se prononcer sur deux demandes relatives à la variation de prix. Il a été décidé à l'unanimité de valider pour mise en consultation la norme contractuelle SIA 123 Variation de prix: procédure selon I'indice des coûts de production (ICP) (voir encadré). La seconde demande réclamant la mise à disposition de documents électroniques d'application relatifs aux normes de la série Variation de prix a également été approuvée. Elle doit être maintenant transmise à la ZNO. En complément des normes, il est ainsi prévu de placer sur Internet des formulaires de calcul permettant de procéder à un décompte correct de la variation de prix. Si la ZNO approuve elle aussi cette demande, les documents d'application seront mis à disposition sur le site Internet de la SIA parallèlement à la publication des nouvelles normes. 

Autre point inscrit à l’ordre du jour: l’instauration d’un groupe de réflexion dont feraient partie, à proportion égale, des membres des commissions SIA 142/143 pour les concours et mandats d’études ainsi que SIA 144 pour le choix de planificateurs par appel d’offres. Ce groupe s’est vu attribuer la tâche de compiler les bases de décision de la ZOK et de préparer une demande concernant le lancement du projet Concours léger. 

Quant à la révision du règlement SIA 110 concernant les prestations et honoraires des urbanistes, l’avancée dans l'élaboration de ce projet a montré que les objectifs initiaux étaient difficiles à mettre en œuvre, d’où également des répercussions sur le calendrier. La ZOK a donc opté d'une seule voix pour la démarche suivante: d’ici à la prochaine séance, les bases nécessaires seront compilées afin de pouvoir lancer la mise en consultation. Si cet objectif n’est pas atteint, le projet sera arrêté et fera l’objet d’une réorientation.

Actualités des commissions
La ZOK a ensuite fait le point sur la révision des prestations et honoraires (RPH) en cours. Le remaniement des RPH 102 pour les architectes, RPH 103 pour les ingénieurs civils et RPH 108 pour les ingénieurs mécaniciens et électriciens ainsi que les ingénieurs spécialisés dans les installations du bâtiment est en bonne voie. Le modèle de prestations SIA 112 a également été intégré à cette campagne de révision dès le milieu de l'année 2011. Les travaux sont coordonnés par le groupe INFOR spécialement mandaté à cet effet. Dans les mois à venir, les autres commissions sur les honoraires ainsi que les commissions d’adjudication seront informées des changements prévus. La consultation publique doit avoir lieu cet été.

Michel Kaeppeli, Normes et Règlements SIA

Mise en consultation de la norme SIA 123

La SIA soumet à consultation le projet de norme suivant:
SIA 123 Variation de prix: procédure selon l’indice des coûts de production (ICP). Le projet en consultation et le formulaire Word établi pour les prises de position sont disponibles sur le site Web de la SIA à l'adresse suivante: www.sia.ch/consultations.

Merci d’utiliser le formulaire officiel pour transmettre vos prises de position par e-mail à Michel Kaepelli.

La mise en consultation prendra fin le 26 avril 2012.