Droit - Contrats de planificateurs: la voie n’est pas (toujours) l’objectif

L’origine
Suivi par un large public depuis plus de deux cents ans à travers ses oeuvres Nathan le Sage et Emilia Galotti, Gotthold Ephraim Lessing était déjà moderne lorsqu’il écrivait que même le plus lent, s’il ne perd pas des yeux son objectif, sera toujours plus rapide que celui qui tourne en rond sans but précis. Malgré sa modernité, en faisant ces réflexions il ne pensait sûrement pas au domaine de la construction. Mais cette citation est parfaitement applicable aux processus de planification et de construction. Le fondement de la relation entre le maître d’ouvrage et le planificateur est la finalité poursuivie. Les acteurs doivent en avoir conscience et accorder une grande importance à la question de la finalité avant même l’établissement d’un document contractuel. Il suffit de jeter un regard sur les règlements concernant les prestations et les honoraires de la SIA pour confirmer cette vision des choses: les cahiers des charges ne sont rien d’autre qu’un contenant des finalités, resp. des succès que le maître d’ouvrage souhaite poursuivre à l’aide du planificateur. La grande question qui se pose est celle de l’obligation du planificateur par rapport aux plans et finalités poursuivis par le maître d’ouvrage. Le planificateur doit-il au maître d’ouvrage l’atteinte des objectifs? Est-il le garant de la réussite recherchée par le maître d’ouvrage? Ou doit-il se contenter d’agir pour que l’objectif soit atteint?