08.10.2020 | sia online | Michel Kaeppeli

Commission centrale des règlements : troisième séance, nouveau chantier

La commission centrale des règlements entame le processus de révision du Règlement des concours d’architecture et d’ingénierie SIA 142 (édition 2009).

Auteur : Michel Kaeppeli

La commission centrale des règlements (ZO) a tenu sa troisième séance de l’année en septembre à Münchenwiler (BE). Cette 188e réunion s’est déroulée dans le cadre de la retraite annuelle organisée conjointement avec la commission centrale des normes.

Approbations : une publication et une proposition de projet

La ZO a donné son feu vert à la publication des lignes directrices SIA 142 Programmes pour concours et mandats d’étude parallèles, qui ont fait l’objet d’une révision à la suite de l’enquête préliminaire du secrétariat de la Commission de la concurrence (COMCO). Ces lignes directrices servent de base à l’élaboration des programmes et fournissent les éléments indispensables au bon déroulement des procédures d’adjudication.

La ZO a également approuvé la proposition de révision du Règlement des concours d’architecture et d’ingénierie SIA 142 et du Règlement des mandats d’étude parallèles d’architecture et d’ingénierie SIA 143. Les règlements de la SIA font l’objet d’un contrôle périodique tous les cinq ans. Le dernier contrôle a révélé la nécessité de réviser les règlements SIA 142 et SIA 143. La proposition constitue la première étape d’un projet de révision. L’étape suivante consistera à affiner le descriptif du projet et à préciser les points à réviser, en tenant compte des différents intérêts en jeu. La mise en route du projet se fera à l’issue de ces travaux.

Une séance placée sous le signe de l’échange

La deuxième partie de la séance était consacrée à l’échange d’informations avec les commissions et organisations externes représentées au sein de la ZO : le Centre suisse d’études pour la rationalisation de la construction (CRB), la Conférence des chef(fe)s des services cantonaux des constructions et des architectes cantonaux (CSAC), la Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d’ouvrage publics (KBOB), l’Office fédéral des routes (OFROU), l’Union suisse des sociétés d’ingénieurs-conseils (usic), la Société suisse des entrepreneurs (SSE), ainsi que la Communauté d’intérêts des maîtres d’ouvrage professionnels privés (CIMP). Oliver Paasch, délégué de la CIMP, a donné une présentation sur son organisation.

Les lignes directrices SIA 142 Programmes pour concours et mandats d’étude parallèles peuvent être téléchargées gratuitement depuis le 1er octobre 2020 : https://www.sia.ch/fr/services/concours/lignes-directrices/