Prestations, honoraires et conditions contractuelles

Lorsque la maîtrise de l’ouvrage a trouvé le projet et les mandataires adéquats, des questions se posent quant à la poursuite du processus. Qu’entend-on par études préliminaires ? En quoi se différencient-elles d’un avant-projet ? Quand et comment une prestation est-elle mise au concours et qui sera rémunéré, quand, et comment ?

Les règlements concernant les prestations et les honoraires (RPH) de la SIA répondent à ces questions et à d’autres. Ils décrivent les droits et les devoirs de toutes les parties et détaillent leurs tâches, leurs positions et les prestations à fournir. Ils incluent en outre des bases pour le calcul d’honoraires justifiés. Ces règlements constituent ainsi l’épine dorsale d’un processus d’études et de réalisation marqué par la qualité.

Le descriptif des prestations établi par les RPH articule le déroulement des études en phases, échelonne la fourniture des prestations dans le temps et indique les résultats qui doivent être obtenus à l’issue de chaque phase. Les modèles de prestations proposés par les normes de compréhension SIA 111 et SIA 112 illustrent les articulations du processus, définissent les notions nécessaires à l’intercompréhension et suggèrent des modèles d’organisation.

Pour les contrats basés sur les RPH, des formulaires gratuits sont à disposition.

***Les règlements concernant les prestations et les honoraires SIA 102, SIA 103, SIA 105 et SIA 108, ainsi que les modèles de prestations SIA 111 et SIA 112 font actuellement l’objet d’une refonte globale. L’achèvement des révisions est prévu pour 2022.***