Dans la construction, les litiges doivent être évités à tout prix. En dernier recours toutefois, il est parfois nécessaire d’engager des processus de résolution pour régler des différends. Or, les procédures devant les tribunaux étatiques sont coûteuses, fastidieuses, chronophages et exigent des connaissances spécialisées. L’arbitrage constitue une méthode alternative de résolution des litiges (MARL) à l’efficacité avérée. Une nouvelle directive consacrée à cette procédure – nouveaux outils inclus – a récemment été publiée par la SIA. Grâce à ce cours, les concepteurs, maîtres de l’ouvrage et juristes pourront se familiariser avec celle-ci.

• Introduction
• Particularités des litiges en matière de construction
• Résolution des litiges, MARL et arbitrage
• Spécificités de la nouvelle directive SIA 150
• Simulation pratique
• Conclusion

Les participants sont priés de se munir d'un exemplaire de la norme SIA 150. Ceux qui le souhaitent pourront l'acheter sur place au prix préférentiel de CHF 40.-

Dr. Blaise Carron, Professeur à l'Université de Neuchâtel, avocat spécialiste FSA en droit de la construction et de l'immobilier, Berne

Bureaux membres: CHF 110.-

Membres SIA: CHF 160.-

Non-membres: CHF 265.-