Séance 1/2014 de la Commission centrale des Règlements

La commission centrale des règlements (ZO) a approuvé la révision des règlements concernant les prestations et les honoraires (RPH) qui doit être soumise à la prochaine assemblée des délégués. Elle a en outre démarré le projet d’inventaire des prestations dans le cadre de mandats d’études parallèles.

Lors de sa 165e séance le 27 février 2014, la ZO a adopté les révisions des RPH SIA 102 pour les architectes, SIA 103 pour les ingénieurs civils, SIA 105 pour les architectes paysagistes et SIA 108 pour les ingénieurs mécaniciens et électriciens ainsi que les ingénieurs spécialisés dans les installations du bâtiment. Elle a également donné son imprimatur aux normes de compréhension SIA 111 Modèle ; Planification et conseil et SIA 112 Modèle ; Etude et conduite de projet. Ces six normes sont harmonisées et seront donc soumises pour approbation à l’assemblée des délégués du 23 mai 2014 en un seul paquet. La diffusion est prévue pour l’automne 2014, accompagnée de séances d’information dont le programme sera précisé ultérieurement. Un nouveau projet de la commission SIA 142/143 a encore été lancé pour l’inventaire des prestations selon SIA 143, dans une forme analogue à celle utilisée pour les concours selon SIA 142.

Michel Kaeppeli, responsable département règlements