Couvrir les risques professionnels des bureaux d’études

Pour un bureau d’études, l’assurance choses et l’assurance en responsabilité civile professionnelle sont les couvertures les plus importantes. Elles protègent l’entrepreneuse et l’entrepreneur contre d’importants débours imprévus en cas de sinistre et repoussent les prétentions injustifiées.

L’assurance en responsabilité civile professionnelle couvre les sinistres survenant dans le cadre de l’activité exercée. Elle n’est certes pas obligatoire, mais n’en constitue pas moins un must pour toute entrepreneuse ou entrepreneur, vu les frais astronomiques potentiellement liés aux actions en responsabilité civile. De plus, l’assureur met son savoir-faire à disposition pour contester les prétentions injustifiées et se charge des fastidieuses négociations avec les lésés. La couverture en responsabilité professionnelle assure les activités de mandataire général, d’entrepreneur total ou de dessinateur indépendant. La responsabilité liée à la remise de plans de conception ou de construction peut également être couverte.

 Couvrir les dommages constructifs et pécuniaires

Outre la couverture de base des dommages corporels et matériels, les architectes et les ingénieurs devraient également se prémunir contre les dommages aux ouvrages ou purement pécuniaires. Les dommages pécuniaires recouvrent ceux qui ne résultent pas d’une atteinte à des personnes ou à des choses. Les dommages aux ouvrages englobent des sinistres ou des défauts de construction résultant de plans erronés ou se produisant sous la direction opérationnelle de l’architecte ou de l’ingénieur assuré.

Assurance choses : la couverture de l’inventaire d’entreprise

L’assurance choses est aussi appelée assurance de l’inventaire d’entreprise. Elle couvre les biens meubles d’un bureau d’études, soit des marchandises et des équipements, contre l’incendie, les dégâts naturels, l’inondation, le vol par effraction et le bris de verre. Les pertes de revenus – par exemple dues à des locaux inutilisables à la suite d’un incendie – peuvent être intégrées à la couverture.

Parmi les couvertures complémentaires importantes figurent celle pour « choses et frais particuliers » ainsi que l’assurance pertes d’exploitation.

Avantages des contrats-cadres SIA

La SIA et des experts en assurances du VermögensZentrum (VZ) ont ficelé avec l’assureur Helvetia un paquet spécifiquement axé sur les besoins propres aux architectes et ingénieurs civils. Les membres de la SIA peuvent ainsi bénéficier d’offres ciblées nettement meilleures que ce que propose le marché en général. Le noyau de l’offre d’assurances de la SIA porte sur la responsabilité civile professionnelle. Outre les couvertures standards à des prix préférentiels, celle-ci comprend aussi :

• couverture des dommages pécuniaires étendue à l’assistance / la fiducie du maître de l’ouvrage ;
• couverture des activités menées en consortium jusqu’à un volume de mandat de 1 million de francs (membres du consortium = membres SIA/USIC) ;
• avance pour frais d’expertise ;
• règlement des sinistres dans les limites de la franchise ;
• 5 ans de prolongement de couverture en cas de cessation d’activité / départ à l’étranger.

Des solutions d’assurance perte de gain en cas de maladie et d’accident complètent l’offre pour les entreprises. Elles sont exclusivement réservées aux membres affiliés à la SIA.

En cas de conclusion simultanée d’une assurance en responsabilité civile professionnelle et en inventaire d’entreprise, VZ accorde 5 % de rabais sur les deux polices.

Pour obtenir des conseils ou des offres : siainsurance(at)vzch.com

Stefan Thurnherr, expert en assurances du VermögensZentrum ; stefan.thurnherr(at)vzch.com